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Conditions générales d'utilisation

Article 1 — Objet et acceptation

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site maisonkema.com. Toute navigation sur le site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGU. Les ventes de produits sont régies par les Conditions générales de vente.

Article 2 — Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Le Vendeur s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24h/24 mais ne saurait être tenu responsable en cas d'indisponibilité, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure.

Article 3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, charte graphique, arborescence) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MAISONKEMA. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Article 4 — Obligations de l'utilisateur

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Article 6 — Données personnelles & cookies

Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Article 7 — Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.